Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement, sa sécurité ou son intégrité.
Terms
Document cover
Acceptation des conditions
L’accès au site implique l’acceptation des présentes conditions. L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois applicables et à ne pas perturber son fonctionnement, sa sécurité ou son intégrité.
Clause ledger
The following summaries provide the opening policy context and direct reference access.
Objet du site
Le site présente des informations générales sur des activités liées au développement et à la mise en œuvre de solutions d’intelligence artificielle en entreprise. Les contenus sont fournis à titre indicatif et peuvent être modifiés, suspendus ou retirés à tout moment.
Operational Clause
Conditions commerciales
Les conditions commerciales éventuelles sont communiquées séparément selon la nature de la demande. Sauf indication contraire, aucune obligation de résultat, aucun engagement tarifaire permanent et aucune condition particulière ne sont réputés acquis du seul fait de la consultation du site.
Reference
WIPO
Operational Clause
Obligations de l’utilisateur
L’utilisateur demeure responsable des informations qu’il transmet et de l’usage qu’il fait des éléments obtenus via le site. Blender Gem peut refuser toute demande incompatible avec ses capacités, ses exigences de conformité ou ses intérêts légitimes.
Reference
HCCH
L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, structures, marques et savoir-faire, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
05
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site, y compris les textes, éléments graphiques, structures, marques et savoir-faire, est protégé par les droits de propriété intellectuelle applicables. Toute reproduction, adaptation ou exploitation non autorisée est interdite.
06
Limitation de responsabilité
Le site est fourni en l’état, sans garantie d’exhaustivité, d’absence d’erreur ou de disponibilité continue. Dans les limites permises par la loi, Blender Gem ne saurait être tenue responsable des dommages indirects, pertes de données ou interruptions liées à l’utilisation du site.
Legal Summary
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du prestataire, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout différend relatif au site sera recherché d’abord par voie amiable avant toute action compétente.
Clause07
Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit applicable au lieu d’établissement du prestataire, sous réserve des règles impératives de protection du consommateur. Tout différend relatif au site sera recherché d’abord par voie amiable avant toute action compétente.
Clause08
Contact et modification
Blender Gem peut mettre à jour les présentes conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation. Pour toute question relative aux conditions ou au site, l’utilisateur peut utiliser les moyens de contact indiqués sur le site.